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Réglementations applicables à la qualité de l'air des lieux de travail

Pour de nombreux produits chimiques dangereux, il est nécessaire de protéger la santé des travailleurs en établissant des niveaux de concentration de polluants dans l'atmosphère du lieu de travail qui ne doivent pas être dépassés pendant une période de référence, ainsi que des valeurs limites biologiques. Les réglementations relatives à la qualité de l'air sur le lieu de travail se présentent souvent en termes de limites d'exposition professionnelle (VLEP) ou de valeurs limites biologiques (VLB).

Pour une substance donnée, trois types de limites d'exposition professionnelle peuvent être recommandés :

  • La valeur limite d'exposition professionnelle sur 8 heures ou 8h-OEL, également appelée PEL-TWA (limite d'exposition admissible moyenne pondérée dans le temps), qui vise à protéger, à moyen et long terme, la santé des travailleurs exposés jour après jour, pour la durée de leur vie active, à un produit chimique. Sauf indication contraire, il s'agit de la limite de la concentration moyenne pondérée dans le temps d'une substance dangereuse, dans l'air dans la zone respiratoire d'un travailleur, sur une période de 8 heures. Une PEL est généralement donnée sous forme de moyenne pondérée dans le temps (TWA), bien que certaines soient des limites d'exposition à court terme (VLCT) ou des plafonds.

  • Une valeur limite à court terme (15 min-STEL) qui vise à protéger les travailleurs contre les effets néfastes sur la santé (effets toxiques immédiats ou à court terme tels que l'irritation) dus aux pics d'exposition. Il s'agit de la limite de la moyenne pondérée dans le temps de la concentration d'un produit chimique dans la zone respiratoire du travailleur sur une période de référence de 15 minutes (sauf indication contraire) pendant le pic d'exposition, quelle que soit sa durée ;

  • Une valeur plafond ou OEL momentanée est la limite de concentration d'un produit chimique dans la zone respiratoire du travailleur qui ne doit être dépassée à aucun moment pendant la période de travail. Il s'agit principalement d'agents connus pour être fortement irritants ou corrosifs, ou susceptibles de provoquer un effet grave et potentiellement irréversible à très court terme.

Les limites d'exposition aux substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail sont une affaire nationale. Dans différents pays, les VLEP peuvent être (légalement) contraignantes ou être simplement des recommandations pour une gamme de ces substances, telles que le benzène, le plomb, le mercure, la silice cristalline et l'amiante. Une comparaison des normes de qualité de l'air sur le lieu de travail et des recommandations pour les polluants atmosphériques gazeux et particulaires est présentée dans le Tableau 3 pour les États-Unis et dans le Tableau 4 pour l'Europe et la France.

Tableau 3 : Comparaison des valeurs limites applicables sur les lieux de travail aux Etats-Unis pour différents polluants atmosphériques gazeux et particulaires.

Polluants

Limites réglementaires

Limites recommandées

OSHA PEL*

Cal/OSHA PEL**

NIOSH REL***

\(ppm\)

\(mg/m^3\)

8-heures TWA

(ST) STEL

(C) Plafond

Jusqu'à 10 heures TWA

(ST) STEL

(C) Ceiling

Ammoniac,\( NH_3\)

50

35

25 ppm

(ST) 35 ppm

25 ppm

(ST) 35 ppm

Benzène, \(C_6H_6\)

1 ppm

(ST) 5 ppm

0.1 ppm

(ST) 1 ppm

Monoxyde de carbone, \(CO\)

50

55

25 ppm

(C) 200 ppm

35 ppm

(C) 200 ppm

Sulfure d'hydrogène,\( H_2S\)

Plomb inorganique (comme \(Pb\))

0,05 \(mg/m^3\)

0,05 \(mg/m^3\)

Oxyde d'azote, \(NO\)

25

30

25 ppm

25 ppm

Dioxyde d'azote, \(NO_2\)

(C) 5

(C) 9

(ST) 1 ppm

(ST) 1 ppm

Ozone, \(O_3\)

0,1

0,2

0,1 ppm

(ST) 0,3 ppm

(C) 0,1 ppm

Particules, PM (non réglementées par ailleurs) :

Poussières totales

Fraction respirable

15

5

10 mg/m3

5 mg/m3

Dioxyde de soufre, \(SO_2\)

5

13

2 ppm

(ST) 5 ppm

2 ppm

(ST) 5 ppm

* Limites d'exposition admissibles (PEL) établies par l'Occupational Safety and Health Administration (OSHA)

** Limites d'exposition admissibles (PEL) établies par la Division de la sécurité et de la santé au travail de Californie (Cal / OSHA)

*** Limites d'exposition recommandées (REL). Ce terme est réservé au National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH)

Tableau 4 : Valeurs limites applicables aux lieux de travail en Europe et en France pour différents polluants atmosphériques gazeux et particulaires

Polluants

Limites européennes – ECHA*

Limites françaises – INRS**

8-heures OEL

\(mg/m^3\)

STEL

\(mg/m^3\)

8-heures OEL

\(mg/m^3\)

STEL

\(mg/m^3\)

Ammoniac, \(NH_3\)

7

14

Benzène,\( C_6H_6\)

3,25

3,25

Monoxyde de carbone, \(CO\)

23

117

55

Sulfure d'hydrogène,\( H_2S\)

7

14

7

14

Plomb inorganique (comme \(Pb\))

0,15

0,1

Oxydes d'azote, \(NO_x\)

30

Dioxyde d'azote, \(NO_2\)

0,96

1,91

6

Ozone, \(O_3\)

0,2

0,4

Particules, PM (non réglementées par ailleurs) :

Poussières totales

Fraction respirable

10

5

Dioxyde de soufre, \(SO_2\)

5

10

* Agence européenne des produits chimiques (ECHA)

** Institut national de recherche et de sécurité (INRS)