Les ECSPER à Smellville - Partie 1

Les États membres de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies « UNECE » (Union européenne, pays d'Amérique du Nord et d'Europe orientale) ont introduit plusieurs protocoles et réglementations relatifs à la qualité de l'air afin de prévenir ou de réduire les émissions de polluants dans l'atmosphère provenant d'activités anthropiques et d'activités industrielles telles que les processus de combustion, la production d'énergie, les transports, etc. Pour certains pays industrialisés, une réglementation a été introduite depuis le milieu des années 1980 (par exemple, le secteur de la production d'électricité) mais dans de nombreuses régions en développement, par exemple en Chine, ce n'est que récemment que des réglementations ont été adoptées. En fonction de la réglementation considérée, les limites d'émission peuvent être définies comme des émissions annuelles spécifiques au secteur pour certains polluants, comme des émissions annuelles totales par pays (Directive 2010/75/EU) ou encore comme des concentrations à la cheminée ou dans l'air ambiant.

La Directive 2010/75/EU du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution, « Directive IPPC ») couvre les activités industrielles suivantes : énergie, production et transformation de métaux, minéraux, produits chimiques, gestion des déchets et d'autres secteurs tels que la production de pâte et de papier, les abattoirs et l'élevage intensif de volailles et de porcs. Toutes les installations couvertes par la Directive doivent prévenir et réduire la pollution en appliquant les meilleures techniques disponibles (MTD), une utilisation efficiente de l'énergie, la prévention et la gestion des déchets et des mesures pour prévenir les accidents et limiter leurs conséquences. En complément, la Directive 2015/2193/EU du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 prévoit la limitation des émissions de certains polluants dans l'air à partir des installations de combustion moyennes. La liste des substances polluantes concernées est la suivante : dioxyde de soufre (SO2) et autres composés soufrés, oxydes d'azote (NOx) et autres composés azotés, monoxyde de carbone (CO), composés organiques volatils (COV), métaux et leurs composés, poussières, y compris particules fines, amiante (particules en suspension, fibres), chlore et ses composés, fluor et ses composés, arsenic et ses composés, cyanures, substances et mélanges dont il a été prouvé qu'ils possèdent des propriétés cancérigènes ou mutagènes ou des propriétés susceptibles d'affecter la reproduction via l'air, les polychlorodibenzodioxines et les polychlorodibenzofuranes.

Pour chaque type d'installation et chaque polluant, les valeurs limites d'émission sont indiquées dans les annexes 5 à 10 de la directive et peuvent être consultées ici : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/HTML/?uri=CELEX:32010L0075&from=FR#d1e32-56-1.